Mentions Légales

Éditeur du site

Raison sociale : CAP LEARN
Forme juridique : SARL
Adresse : 35 rue de la Boutière, 71150 Chagny, France
Téléphone : 03 85 50 58 58
Email : c.picard@cap-learn.fr
SIRET : 837 940 378 00024
Numéro de déclaration d'activité : 27710274471
Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de la société CAP LEARN.

Hébergement

Hébergeur : HOSTINGER operations, UAB
Adresse : Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230 Lithuania
Site web : https://www.hostinger.fr

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, logos, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et appartiennent à CAP LEARN ou à ses partenaires. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.

Responsabilité

CAP LEARN s'efforce de fournir des informations exactes et mises à jour. Toutefois, CAP LEARN ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : 01/10/2025